Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) F-TEC INDUS
/
OCEANEF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCEANEF
F-TEC INDUS S.A.

Numéro de dépôt :
94535393
Date de dépôt :
05/09/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/09/2004

Présentation de la marque OCEANEF

Déposée le 5 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) F-TEC INDUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OCEANEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) F-TEC INDUS domicilié(e) Technoparc Pays de Gex Rue G. Eiffel, 01630 SAINT-GENIS-POUILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 727 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F-TEC INDUS S.A. - France.

La marque OCEANEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEANEF est expirée depuis le 5 septembre 2004.

F-TEC INDUS a également déposé les autres marques suivantes : REDUCELF , MDWP , F O R M A G U A , ODOMAT


F-TEC INDUS S.A. - Technoparc Pays de Gex Rue G. Eiffel, 01630 SAINT-GENIS-POUILLY - France - SIREN 391727518


F-TEC INDUS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Appareils pour la production de désinfectants et d'oxydants à partir d'eau de mer ou de saumure pour le traitement de l'eau, de l'air, et de solutions diverses